Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO VITIS
CENTIFOLIA BIO PAR NATURE, SNC

Numéro de dépôt :
3809869
Date de dépôt :
26/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2021
BIO VITIS de CENTIFOLIA BIO PAR NATURE

Présentation de la marque BIO VITIS

Déposée le 26 février 2011 par la société CENTIFOLIA BIO PAR NATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO VITIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est la société CENTIFOLIA BIO PAR NATURE domicilié(e) 18 PA DE L'ESTUAIRE - 56190 - ARZAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 486 020 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTIFOLIA BIO PAR NATURE domicilié(e) 18 PA DE L'ESTUAIRE - 56190 - ARZAL - France.

La marque BIO VITIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3809869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO VITIS est expirée depuis le 26 février 2021.

CENTIFOLIA BIO PAR NATURE a également déposé les autres marques suivantes : BIO VITIS , BIO VITIS , NECTAR DE VIGNE , GENEREUSE DES VIGNES , Généreuse des vignes , SARMENT D'ECLAT , rosée des vignes , Moût de raisin légéreté , SOMMEIL DES VIGNES , PULPE DE VIGNE


CENTIFOLIA BIO PAR NATURE, SNC - 18 PA DE L'ESTUAIRE - 56190 - ARZAL - France - SIREN 478486020


CENTIFOLIA BIO PAR NATURE - 18 PA DE L'ESTUAIRE - 56190 - ARZAL - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Inscription le 5 septembre 2011 - Retrait partiel n°557166 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-09-05

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Inscription le 21 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°558565 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-21

Inscription le 6 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°563813 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-06

Produits pharmaceutiques à savoir crèmes, huiles essentielles, extraits de plantes, savons, laits nettoyants, gels, lait, lotions, masques, pommades, tous ces produits étant destinés à un usage médical, bain médicinal, tisanes médicinales issues d'une production biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus.